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Utilisation 2021

urs de métaux text style parfois l’objet d’une usage professionnelle dans le domaine de l’archéologie. En effet, l’objectif fondamental de celle-ci n’est pas la collecte d’objets métalliques mais leur mise au jour dans le framework de fouilles méthodiques comme la fouille programmée, en documentant le contexte auquel ils étaient associés. Les détecteurs de métaux sont donc employés marginalement à des blades de vérification ou dans des contextes d’urgence dans le framework d’une fouille préventive.  jolie-bobine

Standard ailleurs, les détecteurs de métaux text style l’objet d’une use non contrôlée ou « chasses au trésor », pouvant entrer en conflit avec la préservation du patrimoine et considérée fouille undercover. Différentes réponses législatives ont été apportées à ces hazards en fonction des pays. Cette problématique a été traitée dès 1981 standard le Conseil de l’Europe10.

Espagne

En Espagne, les lois sur le patrimoine public (leyes del Patrimonio Nacional) régissent la détection de loisir. Ainsi, toute prospection qui ne bénéficie pas d’une autorisation est considérée comme un délit contre le patrimoine. De nombreuses affiliations se sont créées pour provoquer un changement législatif. En Andalousie, la loi 14/2007 du patrimoine historique andalou autorise dans child article 60 l’usage d’appareils de détection du métal, permettant child utilization pour autant qu’il ne met pas en péril le patrimoine public.

France

Article détaillé : Pillage – Situation en France.

En France, l’usage de détecteurs à des balances de recherches d’objets intéressant l’histoire ou l’art sans autorisation regulatory est puni standard la loi. En dehors de ce framework, l’utilisation d’un détecteur de métaux ne nécessite pas d’autorisation particulière, à part celle du propriétaire du landscape.

Les premiers détecteurs de métaux de loisirs sont apparus en France en 197511. Auparavant, des chercheurs inventifs utilisaient des détecteurs de mines, modifiés ou non, mais leur nombre restait confidentiel12.

L’utilisation des détecteurs de métaux a d’abord été réglementée standard la loi no 89-900 du 18 décembre 1989 « relative à l’utilisation des détecteurs de métaux », qui a été abrogée standard l’ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 qui a posé la partie législative du code du patrimoine. L’article L. 542-1 du code du patrimoine13, précise que « Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de landmarks et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation authoritative délivrée en fonction de la capability du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche ». Mesures repeats dans la rendition consolidée du 6 février 2016 : “Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article L. 542-1, des sanctions pénales encourues ainsi que des themes de cette réglementation”.

Cette loi est destinée à préserver l’intégrité des niveaux archéologiques des destinations contenant des objets métalliques : l’intérêt scientifique de ces derniers est en grande partie lié à leur contexte stratigraphique et archéologique, dont l’étude n’est conceivable que dans le framework de fouilles méthodiques. L’utilisation de détecteurs de métaux visant la recherche d’objets anciens, archéologiques ou historiques est strictement interdite sans autorisation nominative délivrée standard le ministère de la Culture (Service régional de l’archéologie) et validée standard la préfecture.

 

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